2. Ils veilleront à ce que chaque adhérent respecte le matériel et les locaux mis à sa disposition.
3. Ils veilleront à ce que chaque adhérent laisse une bonne image de « La Boule Gouysienne » en toute circonstance.
4. Ils veilleront à ce que chaque adhérent se sente concerné par son club et par les activités qu’il organise.
5. Ils veilleront à ce que chaque adhérent participe aux différentes tâches de bénévolat au sein du club.
Article 5 : Chalet (Buvette) :
1. L’ouverture du chalet est conditionnée par la disponibilité des adhérents bénévoles.
2. Seules les personnes dument désignées par le Conseil d’Administration, ou à défaut les membres du Conseil d’Administration, auront la responsabilité du local.
3. Les bénévoles assurent un service destiné à améliorer la convivialité, merci de leur apporter la considération qu’ils méritent.
4. L’accès au bar est interdit à toute personne non habilitée.
5. Le crédit est interdit.
6. Il ne sera servi aucune boisson alcoolisée à toute personne en état d’ébriété avancée.
7. Il est strictement interdit de fumer dans le chalet en application du décret 2006-1386 du 15 novembre 2006.
8. Il est interdit de sortir le mobilier (tables, chaises, etc…), sans autorisation préalable d’un représentant du bureau directeur (Président, Trésorier ou Secrétaire)
Article 6 : Propreté du site :
1. L’accès au site en véhicule n’est admis que pour le chargement et le déchargement du matériel, une fois l’opération effectuée le véhicule doit être garé à l’extérieur du site, sauf situations exceptionnelles autorisées par le bureau directeur.
2. L’impasse Louis Mercier doit rester libre d’accès pour permettre aux véhicules de secours de pénétrer dans le site des terrains et du chalet le cas échéant.
3. Tout est mis en oeuvre pour que chacun se sente bien, merci en retour de respecter les autres, en tenant le chalet propre.
4. L’hygiène et la propreté des locaux est l’affaire de tous et non seulement celle de l’affaire du bureau directeur.
5. Des sanitaires sont à disposition au terrain de football de la commune.
6. Des cendriers sont à disposition autour des terrains.
Article 7 : Dépenses :
Pour les achats et frais divers importants, ceux-ci ne pourront être effectués qu’après l’accord du Président, voire du Conseil d’Administration, cela pour la bonne marche de l’association.
Article 8 : Matériel et Installation :
Le matériel à l’intérieur du chalet reste la propriété de l’association.
Les terrains et le chalet sont la propriété de la commune de Gouy sous Bellonne.
En cas de nécessité, le chalet et les terrains pourront être mis à disposition d’association de Gouy sous Bellonne après approbation du Conseil d’Administration et sur demande officiel de la commune.
Article 9 : Vols et dégradations :
L’association se décharge de toute responsabilité concernant le vol ou la dégradation des effets personnels des membres (vols de boules, de blousons…) sur le terrain ou dans le chalet.
Toute dégradation sera à la charge de son auteur.
Article 10 : Discipline :
Le membre qui ne tiendrait pas compte du règlement intérieur et qui par son comportement, sa tenue ou ses propos ferait dégénérer l’ambiance de l’association, sera convoqué par le Conseil d’Administration afin d’une éventuelle sanction, voire l’exclusion de l’association.
Article 11 : Sanction (Commission de discipline) :
Le Conseil d’Administration se réunit, sur convocation, à la demande du Président pour évoquer les cas d’infraction au règlement. Si il juge nécessaire, il entend le joueur. Le Conseil d’Administration vote la sanction éventuelle.
Les sanctions sont :
1. L’avertissement oral.
2. L’avertissement écrit et remis à l’intéressé.
3. L’exclusion notifiée à l’intéressé par pli recommandé.
La présence de la moitié des membres du Conseil d’Administration est nécessaire pour la validité de ces décisions.
Article 12 : Cas imprévus :
Le Conseil d’Administration décidera de toute initiative à prendre pour les cas imprévus dans les statuts et règlement intérieur.
Article 13 : Conseil d’administration :
L’association est dirigée par un Conseil d’Administration de membres élus par l’assemblée générale.
Le Conseil d’Administration représente les membres lors des réunions.
Les membres sont rééligibles.
Il se compose d’au minimum 10 membres âgés de plus de 18 ans, dont 1 président, 1 secrétaire, 1 trésorier.
Article 14 : Bureau :
Le Conseil d’Administration élit en son sein un bureau qui se compose au minimum du Président, du Trésorier, du Secrétaire.
Article 15 : Réunion du Conseil d’Administration et du Bureau :
Le Conseil d’Administration devra se réunir au moins deux fois par an, sur convocation de son Président ou sur la demande du tiers de ses membres.
L’ordre du jour est fixé par le Président et joint à la convocation écrite, ces documents devront être adressés aux membres au moins quinze jours avant la réunion.
Seules les questions de l’ordre du jour peuvent faire l’objet d’un vote.
La présence d’au moins un tiers des membres est nécessaire pour que le Conseil d’Administration puisse délibérer valablement.
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents.
Tout membre du Conseil d’Administration qui sans excuse n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire (sauf cas de forçe majeure)
Article 16 : Assemblée Générale Ordinaire :
Au moins une fois par an le Président provoque une Assemblée Générale en fixant le lieu, la date et l’ordre du jour établi suivant les statuts. L’Assemblée Générale se tiendra le 2eme samedi du mois de mars.
L’ordre du jour est établi par le Président et joint à la convocation qui doit parvenir au moins quinze jours avant la date prévue.
L’Assemblée Générale délibère sur : Le rapport moral et d’activité de l’année écoulée Le rapport financier Le budget prévisionnel
LE BUREAU DIRECTEUR
Les attributions des Membres du bureau sont les suivantes et peuvent être modifiées, en tant que besoin, par le Président, dans les formes réglementaires.
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Rôle du président :
Le Président représente officiellement l’association de « La Boule Gouysienne » auprès des pouvoirs publics et dans tous les actes de la vie civile en justice. Il organise les séances du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale. Il veille à l’application des statuts, règlement et de toutes les décisions. Il signe tous les actes engageant l’association « La Boule Gouysienne ». Il ordonne les dépenses et rend compte à l’Assemblée Générale de la gestion du Conseil d’Administration. Il convoque les membres aux différentes réunions et assemblées. Il est en charge de la correspondance du club. Il perçoit en liaison avec le Trésorier les cotisations des membres.
Rôle du Vice-Président :
Si le Président le décide, le Vice-Président peut être appelé à le remplacer en cas d’empêchement. Il se verra confier la charge et la responsabilité de président.
Rôle du Secrétaire : Aidé éventuellement du Secrétaire adjoint, il assume en partie les tâches dévolues au Président. Il rédige les procès-verbaux des séances. Il tient constamment à jour les archives de l’association. Il est en charge de faire les déclarations règlementaires à la préfecture. Il rédige les comptes rendu des réunions. Il est en charge de la distribution des convocations et correspondances.
Rôle du Vice-Secrétaire :
Le Vice-Secrétaire assiste le Secrétaire dans ses fonctions et le remplace en cas d’absence.
Rôle du Trésorier :Aidé du Trésorier adjoint,il est chargé de la tenue de la comptabilité de«La Boule Gouysienne ». Il tient un registre de comptabilité.
Il assure avec le président l’ensemble des opérations financières de l’association Il encaisse le montant des subventions. Il perçoit, en liaison avec le Président, les cotisations des membres. Il règle les dépenses. Les paiements sont réglés par chèques sur le compte en banque ouvert au nom de l’association. Il présente à l’assemblée générale, un rapport financier de l’exercice écoulé et le budget prévisionnel de l’exercice suivant.
Rôle du Vice-Trésorier :
Le Vice-Trésorier assiste le Trésorier dans ses fonctions et le remplace en cas d’absence.
Article 17 :
Le présent règlement intérieur, annexé aux statuts de « La Boule Gouysienne », est révisable en fonction d’éléments nouveaux et par vote en Conseil d’Administration.
Les membres du Conseil d’Administration veilleront à la bonne application du présent règlement.
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